Template:FoP/fr

From Wikimedia Commons, the free media repository
Jump to: navigation, search

Attention : il y a de fortes chances que ce que représente cette image soit protégé par des droits d'auteur.

La reproduction, le téléchargement, la réutilisation de cette œuvre dérivée est sans doute permis dans le cadre des lois en vigueur dans le pays où cette photographie a été prise, avec des restrictions possibles, en raison du fait que le sujet de l'image a été exposé de manière permanente dans un lieu public. En Allemagne, cette exception est connue sous terme de Panoramafreiheit ; de nombreux autres pays disposent d'exceptions similaires, qui sont désignées sur Commons par le terme générique "liberté de panorama".

La liberté de panorama n'est pas une notion applicable dans tous les pays, elle ne s'applique souvent qu'aux photographies de bâtiments situés dans des lieux publics. Dans certains pays, cette "liberté" peut recouvrir une notion plus ou moins large. Elle peut inclure ou non les sculptures et/ou les sujets qui ne se trouvent pas dans un lieu public ou dans un "lieu auquel le public a accès". Le droit d'utiliser cette image, s'il existe, dépend des lois du pays dans lequel l'image a été crée, et peut aussi dépendre des lois du pays où l'image dérivée sera utilisée. Consultez la page Commons:Freedom of panorama (en anglais) pour y trouver une liste des pays et restrictions pour chacun d'entre eux.

Avant de réutiliser ce contenu, assurez-vous que vous en avez le droit. Vous êtes personnellement responsable de la vérification que vous ne violez pas les droits d'auteur d'autrui. Consultez nos avertissements généraux pour plus d'information.

Si vous avez ajouté ce bandeau sur une page de description d'une image, souvenez-vous que dans la plupart des cas, il devrait être accompagné d'une certification de la source (en anglais).


Català | Čeština | Dansk | Deutsch | Zazaki | English | Español | Suomi | Français | Galego | עברית | Magyar | Bahasa Indonesia | Italiano | 日本語 | Македонски | Plattdüütsch | Occitan | Polski | Português | Русский | Slovenščina | 中文 | 中文(简体)‎ | +/−

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{FoP}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{FoP}} instead!