Template:PD-1923/fr

From Wikimedia Commons, the free media repository
Jump to: navigation, search
Public domain Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1923.

Dialog-warning.svg Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{PD-1923}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-1923}} instead!