Template:PD-EU-no author disclosure/fr

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Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.

EU
Dialog-warning.svgPour utiliser ce template, le document doit satisfaire aux deux conditions suivantes :
  1. avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
  2. l'identité de l'auteur de ce document n'a jamais été révélée dans les 70 ans qui ont suivi la publication initiale.

Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.

Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.

En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.

Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, envisager d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.

Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.


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NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{PD-EU-no author disclosure}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-EU-no author disclosure}} instead!