Template:PD-Russia-2008/fr

From Wikimedia Commons, the free media repository

Jump to: navigation, search
Public domain Cette œuvre est dans le domaine public en Russie d'après le paragraphe 1 de l'article 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie, du 18 décembre 2006.

En règle générale[1]

  1. L'auteur de cette œuvre est mort avant le 22 juin 1941, ou cette œuvre a été publiée anonymement avant cette date et le nom de l'auteur n'a pas été trouvé avant le 1er janvier 1992.
  2. L'auteur de cette œuvre est mort entre le 22 juin 1941 et le 31 décembre 1942, et n'a pas travaillé et n'a pas servi dans l'Armée pendant la Grande Guerre Patriotique.[2]
  3. Cette œuvre provient d'un film de cinéma ou de télévision non-amateur, ou d'une émission télévisée, montrée pour la première fois il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1939).

Si l'auteur de cette œuvre est mort il y a plus de 70 ans (avant le 1er janvier 1939), n'utilisez pas ce bandeau mais {{PD-old}} à la place[1].

  1. ↑ a b Attention : si l'auteur de cette œuvre a été reprimé puis réhabilité de manière posthume, le décompte du copyright commende non pas à la date de sa mort, mais à la date de réhabilitation. Si l'œuvre a été publiée de façon posthume, le copyright compte à partir de la date de première publication, sauf si l'auteur a été réhabilité, auquel cas le copyright compte à partir de la date de réhabilitation.
  2. ↑ Si l'auteur a publié n'importe quelle œuvre après le 21 juin 1941, partez du principe qu'il a travaillé durant cette guerre, ou qu'il a servi dans l'armée.

English | Suomi | Français | Plattdüütsch | Українська | Русский | +/−

 Flag of Russia

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{PD-Russia-2008}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-Russia-2008}} instead!
Retrieved from "http://commons.wikimedia.org/wiki/Template:PD-Russia-2008/fr"