Template:PD-scan/fr

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Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain This image (or other media file) is in the public domain because its copyright has expired.

This applies to Australia, the European Union and those countries with a copyright term of life of the author plus 70 years.


Dialog-warning.svg You must also include a United States public domain tag to indicate why this work is in the public domain in the United States. Note that a few countries have copyright terms longer than 70 years: Mexico has 100 years, Colombia has 80 years, and Guatemala and Samoa have 75 years, Russia has 74 years for some authors. This image may not be in the public domain in these countries, which moreover do not implement the rule of the shorter term. Côte d'Ivoire has a general copyright term of 99 years and Honduras has 75 years, but they do implement the rule of the shorter term.


This file has been identified as being free of known restrictions under copyright law, including all related and neighboring rights.

Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{PD-scan}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-scan}} instead!