Commons:Copyright rules by territory/île Clipperton

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Emplacement de l'île Clipperton

Île Clipperton est un atoll corallien inhabité situé dans l'est de l'océan Pacifique, au large des côtes de l'Amérique centrale. Il s’agit d’un petit territoire d’outre-mer français, placé sous l’autorité directe du ministre de l’outre-mer.

Les lois françaises sur le droit d'auteur s'appliquent aux œuvres de l'île Clipperton

Voir aussi

Références

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