Commons:Droit d'auteur par territoire/Mandchukuo

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Cette page fournit un aperçu des règles de droit d'auteur du Mandchoukouo applicables au téléchargement d'œuvres sur Wikimedia Commons. Notez que toute œuvre originaire du Mandchoukouo doit appartenir au domaine public ou être disponible sous licence libre en Chine et aux États-Unis avant de pouvoir être téléchargée sur Wikimedia Commons. En cas de doute sur le statut de droit d'auteur d'une œuvre du Mandchoukouo, reportez-vous aux lois applicables pour plus de précisions.

Contexte

Le Mandchoukouo a été fondé en 1932 après l'occupation du nord-est de la Chine par les troupes japonaises et a été dissous par l'Union Soviétique en 1945. La Chine a toujours revendiqué ce territoire, sans reconnaître le Mandchoukouo.

Bandeaux de licence

Raccourci
COM:TAG Manchukuo

Voir aussi : Commons:Bandeaux de licence

  • {{PD-Manchukuo-stamps}} – Pour les images de timbres de Manchukuo qui sont maintenant dans le domaine public en Chine.

Timbres postaux

Voir aussi : Commons:Timbres postaux/Domaine public

Domaine public : utilisez {{PD-Manchukuo-stamps}}.

Comme la Chine a toujours revendiqué la Chine du nord-est sans reconnaître le Mandchoukouo, tous droit d'auteur sur des timbres postaux du Mandchoukouo devrait avoir expiré au plus tard le 1er janvier 1996. La Chine limite les droits d'auteur pour les entreprises à une durée de 50 ans à partir de la publication, et les concepteurs des timbres ne sont plus connus.

Voir aussi

Références

Attention : la description ci-dessus peut être inexacte, incomplète ou obsolète, elle doit donc être traitée avec prudence. Avant de déposer un fichier sur Wikimedia Commons, vous devez vous assurer qu’il peut être utilisé librement. Voir aussi : Commons:Avertissements généraux