Commons:Droit d'auteur par territoire/Nouvelle-Calédonie

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Localisation de la Nouvelle-Calédonie

La Nouvelle-Calédonie est une collectivité française composée d'un ensemble d'îles et d'archipels d'Océanie, situés en mer de Corail et dans l'océan Pacifique Sud.

La Nouvelle-Calédonie est un territoire «sui generis» sur lequel la France a progressivement transféré certaines compétences. Le peuple kanak a recours aux autorités coutumières pour des questions civiles telles que le mariage, l'adoption, l'héritage et certaines questions foncières. L'administration française respecte généralement les décisions prises dans le système coutumier.

Les lois françaises sur le droit d'auteur s'appliquent à la Nouvelle-Calédonie.

Voir aussi

Références

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