Commons:Droit d'auteur par territoire/Îles Éparses de l'océan Indien

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Emplacement des Îles Éparses de l'océan Indien

Les Îles Éparses de l'océan Indien sont constituées de quatre petites îles coralliennes, d'un atoll et d'un récif dans l'océan Indien. Elles constituent le 5ème district des Terres australes et antarctiques françaises depuis février 2007. Ils n'ont jamais eu de population permanente. Les îles Éparses de l'océan Indien, qui font partie de la France, font partie de l'Union européenne.

Les mêmes lois sur le droit d'auteur s'appliquent que dans le reste de la France.

Voir aussi

Références

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