File:Faure - Encyclopédie anarchiste, tome 2.djvu

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Auteur
Collectif
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Description
Français : Encyclopédie anarchiste, tome 2, sous la direction de Sébastien Faure.
Date de publication entre 1925 et 1934
publication_date QS:P577,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1925-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1934-00-00T00:00:00Z/9
Source https://archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome2
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Ouvrage collectif, dans le domaine public 70 ans après la publication.
Autres versions Tome 1 ~ Tome 2 ~ Tome 3 ~ Tome 4

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 décembre 2018 à 09:23Vignette pour la version du 13 décembre 2018 à 09:231 248 × 1 760, 738 pages (38,23 Mio)Wuyouyuan (d | contributions)Insertion des pages 615 à 623 manquantes. Origine BnF.
9 janvier 2011 à 15:58Aucune vignette0 × 0 (35,73 Mio)Yann (d | contributions){{Information |Description={{fr|Encyclopédie anarchiste, tome 1, sous la direction de Sébastien Faure.}} |Source=http://www.archive.org/details/EncyclopedieAnarchisteTome1 |Date=1925-1934 |Author=Collectif |Permission=Ouvrage collectif, dans le domaine

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