File:L'Action française - 8 juillet 1936.jpg

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Légendes

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Description
Français : L'Action française, une du 8 juillet 1936.
Date
Source
Gallica

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Auteur L'Action française

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (France) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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See below for the previous rationale (not applicable anymore).
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Public domain
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actuel21 mars 2018 à 14:03Vignette pour la version du 21 mars 2018 à 14:034 845 × 2 423 (5,32 Mio)Guise (d | contributions)User created page with UploadWizard

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