Template:De minimis/fr

From Wikimedia Commons, the free media repository
Jump to: navigation, search
Red copyright.svg

Warning sign

Avertissement : Un ou plusieurs éléments dans cette image sont protégés au titre du Droit d'Auteur.

Plusieurs parties de ce fichier ne sont pas considérées comme totalement libres mais sont acceptées au titre du de minimis pour cette œuvre:
Les œuvres dérivées de ce fichier se focalisant plus sur les éléments non libres peuvent ne pas être considérées comme de minimis et peuvent être des violations du Droit d'Auteur.
Comme conséquence directe, il est possible que le statut de l’œuvre résultante d'un recadrage doive être revu.
(pas de raison donnée).


Deutsch | English | Español | Français | 日本語 | 한국어 | Português | Svenska | 中文(简体)‎ | +/−

NOTE : Ne pas utiliser directement ce modèle. Il s’agit uniquement d’une traduction. Merci d’utiliser {{De minimis}}.

NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{De minimis}} instead!