Il se peut que cette œuvre ne soit pas disponible sous une licence libre aux États-Unis car elle représente une œuvre d’art ou sculpture possiblement protégée par le droit d’auteur dans la loi des États-Unis.
Dans le pays d’origine de l’œuvre, la publication de photographies de telles œuvres exposées en permanence sur la voie publique ne constitue généralement pas une infraction au droit d’auteur en vertu du principe dit de « liberté de panorama ».
En droit américain, il n’y a pas de liberté de panorama pour les œuvres d’art et sculptures, et selon le principe du choix de la loi applicable, dit lex loci protectionis, un juge américain pourrait appliquer les normes de la liberté de panorama américaine à cette œuvre, plutôt que ceux du pays d’exposition de l’œuvre. Cependant, en pratique, il subsiste une incertitude sur la question de savoir si et comment cette approche serait appliquée dans une véritable affaire portée en justice impliquant des éléments de liberté de panorama.
Il se peut que dans le futur les fichiers porteurs de cet avertissement soient supprimés, en fonction des conclusions de discussions communautaires et de nouvelles décisions de justice.
Ceci ne constitue pas une autorisation valide sur Wikimedia Commons. Ce fichier doit être utilisable en vertu de la liberté de panorama dans son pays d’installation ou elle sera supprimée.
