Template:PD-1996/fr

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Public domain Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis parce que :
  1. elle a d’abord été publiée en dehors des États-Unis (et pas publié aux États-Unis dans les 30 jours) et
  2. elle a d’abord été publiée avant 1978 sans respecter les formalités du droit d’auteur des États-Unis ou après 1978 sans copyright et
  3. elle était dans le domaine public dans son pays d’origine à la date de prise en compte de l’URAA (1 janvier 1996 pour la plupart des pays).

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Note
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