Template:PD-EU-audio/fr

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No copyright on phonographical record Cet enregistrement sonore est dans le domaine public car l’auteur de l’œuvre interprétée est mort depuis plus de 50 ans (Directive 2006/116/EC) ou 70 ans (loi non encore adoptée) et cette interprétation a été communiquée au public ou publiée dans l’Union européenne il y a plus de 50 ou 70 ans : les droits de ses interprètes et de ses producteurs ont expiré conformément à la Directive 2006/116/EC.

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