Template:PD-old-70/fr

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Public domain Cette œuvre se trouve dans le domaine public dans l'Union Européenne, en Australie ainsi que dans les autres pays où les droits d'auteur s'éteignent au plus tard 70 ans après la mort de l'auteur.

Dialog-warning.svg Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est domaine public aux Etats-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. Le droit d'auteur expire en Côte d'Ivoire 99 ans après la mort et après 75 ans au Honduras, mais ces pays appliquent la règle du terme le plus court. .


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