Translations:Commons:Threshold of originality/6/fr

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COM:TOO United States

États-Unis

Ces images OOjs UI icon check-constructive.svg peuvent être téléversées sur Commons, parce qu'elles se situent en-deça du seuil d'originalité requis pour être protégées par le droit d'auteur.

Malgré des demandes répétées, le Bureau des droits d'auteur des États-Unis a considéré que le logo de Vodafone (dans sa version avec des dégradés) ne pouvais pas bénéficier de la protection par le droit d'auteur. Ce logo ne peut cependant pas être téléversé sur Commons car il s'agit d'un logo provenant du Royaume-Uni.

Ceux-ci OOjs UI icon close-ltr-destructive.svg ne doivent pas être téléversés sur Commons (à moins d'avoir été publiés sous une licence libre par le détenteur des droits d'auteur), parce qu'ils se situent au-dessus du seuil d'originalité nécessaire pour être protégé par le droit d'auteur.
  • Logo d'American Airlines VA0002130520 ; le Bureau des droits d'auteur à initialement refusé d'accorder des droits d'auteur parce qu'il se trouvait juste sous le seuil, mais lors de la demande faite pour une version du visuel avec une meilleure résolution, a décidé que le dégradé ainsi que la composition plaçaient le logo juste au-dessus du seuil et a autorisé son enregistrement.
  • Ces deux panneaux "pas de démarchage", bien que d'une simplicité relative discutable, ont obtenu des numéros d'enregistrements pour leurs droits d'auteur du Bureau des droits d'auteur des États-Unis, ce qui signifie qu'ils ont été analysés et qu'il a été déterminé qu'ils pouvaient bénéficier de la protection des droits d'auteur. Il faut noter que l'enregistrement pour les droits d'auteur s'applique aux images en tant qu'ensemble, ce qui inclut leur cadre.
  • Une variante du logo File:CarCreditCity.png avec une bordure en plus.
  • w:File:Disney Junior.svg (VA0001927957).
  • w:File:Prince logo.svg (VA0000832222).
  • Le “dessin d'Omega Globe” (VAu000574660) a été considéré comme relevant des droits d'auteur par la Cour d'appel des États-Unis pour le neuvième circuit[1].
  • Les œuvres issues d'autres pays qui franchissent le seul d'originalité aux États-Unis mais qui sont en-dessous du seuil d'originalité dans leur pays d'origine (Hasbro Bradley, Inc. vs. Sparkle Toys, Inc.)
  • De nouvelles versions "recadrées" de films dans lesquels un film avec une résolution écran large ont été recadrés pour correspondre à la taille d'un écran de télévision, même si le film existant en résolution écran large n'est pas sous droits d'auteur (Maljack Productions, Inc. vs. UAV Corp.)[2]
Tableaux

OOjs UI icon close-ltr-destructive.svg Not OK for most paintings.

Even seemingly simple paintings consisting of geometric shapes are often copyrighted due to details that may not be immediately obvious to the viewer.

  • Photographic reproductions of paintings by Mark Rothko have been granted registration by the U.S. Copyright Office, so it is reasonable to assume that the original works are also copyrighted.
Autres

Although the threshold of originality for non-graphic works (such as architecture and sound recordings) follow the same standards, such cases can be difficult to determine.

  • The five-note melody that typically accompanies Intel's logo was granted copyright protection because it "combined and blended synthesized, digital sounds" and was "refined and mastered with a special spatial enhancer." [3]
  • Anish Kapoor's Cloud Gate is a relatively simple 3D sculpture that was deemed eligible for copyright (VA0001983425)
  • The replica of public domain object Statue of Liberty in New York-New York Hotel and Casino is deemed eligible for copyright, also The United States Postal Service is being sued for copyright infringement for famously (and mistakenly) using this statue instead of the real Statue of Liberty on its Forever stamps. (VAu001149387 and VA0001882070) also see (DR1) (DR2)
  1. Omega S.A., vs. Costco Wholesale Corp., 541 F.3d 982, 983.
  2. Fishman, Stephen (2014) The Public Domain: How to Find & Use Copyright-Free Writings, Music, Art & More, Nolo, p. 183 Retrieved on 29 August 2014. ISBN: 1413320287.
  3. [2]