User:Jérémy-Günther-Heinz Jähnick/Conditions d'utilisation

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  • Toute utilisation à titre commercial (vente), ou potentiellement commerciale (c'est-à-dire entraînant au moins une transaction financière, donc toute publication papier, ou toute publication sur un site entraînant des revenus publicitaires), doit faire l'objet d'une déclaration préalable auprès de JÄNNICK Jérémy. Un montant devra alors lui être versé à titre de frais de recherches. Il s'agit d'une participation financière aux recherches. Le montant est égal au barème fixé par l'Union des photographes professionnels. En effet, réaliser un inventaire sur une zone aussi vaste que le Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais est un projet extrêmement coûteux, qui nécessite beaucoup de temps, et du matériel récent et adapté.
  • Ces conditions sont valables jusque janvier 2012. À partir de cette date, un changement de statut aura lieu, et ces conditions seront révisées.