Commons:Droit d'auteur par territoire/Mandchukuo
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Règles du droit d'auteur : Mandchukuo Raccourci: COM:MANDCHUKUO | |
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| Durées | |
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| Standard | 50 ans après la mort |
| Anonyme | 50 ans après la publication |
| Œuvre collective | 50 ans après la publication |
| Autres | |
| Modèles de licence | {{PD-Manchukuo-stamps}} |
| Traités | |
Cette page fournit un aperçu des règles de droit d'auteur du Mandchoukouo applicables au téléchargement d'œuvres sur Wikimedia Commons. Notez que toute œuvre originaire du Mandchoukouo doit appartenir au domaine public ou être disponible sous licence libre en Chine et aux États-Unis avant de pouvoir être téléchargée sur Wikimedia Commons. En cas de doute sur le statut de droit d'auteur d'une œuvre du Mandchoukouo, reportez-vous aux lois applicables pour plus de précisions.
Contexte
Le Mandchoukouo a été fondé en 1932 après l'occupation du nord-est de la Chine par les troupes japonaises et a été dissous par l'Union Soviétique en 1945. La Chine a toujours revendiqué ce territoire, sans reconnaître le Mandchoukouo.
Bandeaux de licence
Voir aussi : Commons:Bandeaux de licence
- {{PD-Manchukuo}} – pour les œuvres collective ou anonymes issues du Manchukuo, qui se trouvent maintenant dans le domaine public en République populaire de Chine.
- {{PD-Manchukuo-stamps}} – Pour les images de timbres de Manchukuo qui sont maintenant dans le domaine public en Chine.
Timbres postaux
Voir aussi : Commons:Timbres postaux
: utilisez {{PD-Manchukuo-stamps}}.
Comme la Chine a toujours revendiqué la Chine du nord-est sans reconnaître le Mandchoukouo, tous droit d'auteur sur des timbres postaux du Mandchoukouo devrait avoir expiré au plus tard le 1er janvier 1996. La Chine limite les droits d'auteur pour les entreprises à une durée de 50 ans à partir de la publication, et les concepteurs des timbres ne sont plus connus.
Voir aussi