File:1991 CPA 6279.jpg

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Légendes

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Description
English: Stamp of USSR, Fauna of Black Sea, White jellyfish (Rhizostoma pulmo), 1991
Русский: Марка СССР. Фауна Черного моря, Медуза корнерот (Rhizostoma pulmo), 1991
Date 6 novembre 2007 (date de téléversement originale)
Source Personal collection
Auteur Scanned and processed by A. Sdobnikov
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  • 1966 CPA 6279.jpg
    1966 CPA 6279.jpg
  • 1966 CPA 6279A.jpg
    1966 CPA 6279A.jpg
The stamps of the issue Fauna of Black Sea:

Conditions d’utilisation[modifier]

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel6 novembre 2007 à 09:43Vignette pour la version du 6 novembre 2007 à 09:431 146 × 1 170 (321 kio)Сдобников А. (d | contributions)
6 novembre 2007 à 09:33Vignette pour la version du 6 novembre 2007 à 09:331 146 × 1 170 (331 kio)Сдобников А. (d | contributions){{Information |Description= {{en|Stamp of USSR , Fauna of Black Sea, White jellyfish (Rhizostoma pulmo), 1991}} {{ru|Марка СССР. Фауна Чёрного моря, Медуза корнерот (Rhizostoma pulmo), 1991}} |Source= Personal coll

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