File:7TP.jpg

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7TP.jpg ‎(450 × 220 pixels, taille du fichier : 17 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

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English: Polish Army tank 7TP. Single turret version. Photo published in a book: Leszek Komuda, "Polski czolg lekki 7TP", TBiU No.21, Warsaw (1973?).
Polski: Jednowieżowa wersja czołgu 7TP. Zdjęcie publikowane w: Leszek Komuda, "Polski czołg lekki 7TP", TBiU No.21, Warszawa (1973?).

The Polish photo published prior to 1994 without any copyright note, therefore assumed to be public domain.

Public domain
Cette image est placée dans le domaine public parce que, selon l'article 3 de la loi sur le droit d'auteur du 29 mars 1926 de la Republique de Pologne et l'article 2 de la loi sur le droit d'auteur du 10 juillet 1952 de la République populaire de Pologne, toutes les photographies d'auteurs polonais (ou publiées pour la première fois en Pologne, ou publiées simultanément en Pologne et dans un autre pays) publiées sans spécification claire des droits d'auteur afférents avant le changement de régime juridique introduit par la loi du 23 mai 1994 sur le droit d'auteur sont considérées comme faisant partie du domaine public.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Pologne) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
À l'attention des personnes déposant de telles images sur le serveur : merci de fournir les informations sur la date et le lieu de première publication de ces images.
date/time username edit summary
23:45, 24 September 2004 62.49.25.247 (Add {{PD-Polish}} tag)
20:41, 23 April 2004 Pibwl
20:21, 23 April 2004 Pibwl

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 août 2005 à 16:38Vignette pour la version du 11 août 2005 à 16:38450 × 220 (17 kio)Head (d | contributions)This image was copied from wikipedia:en. The original description was: Single-turret 7TP tank. Photo published in a book: Leszek Komuda, "Polski czolg lekki 7TP", TBiU No.21, Warsaw (1973?). ''The Polish photo published prior to 1994 without any copy

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