File:Coat of Arms of Agidel (Bashkortostan).png

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Légendes

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Description
English: Agidel (Bashkortostan), coat of arms
Русский: Агидель (Башкортостан), герб
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=9778
Auteur vector-images.com


This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

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Paragraphe 6

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel4 mars 2023 à 09:33Vignette pour la version du 4 mars 2023 à 09:33696 × 880 (115 kio)KittenBroEeev (d | contributions)better
4 mars 2023 à 09:31Vignette pour la version du 4 mars 2023 à 09:31696 × 880 (134 kio)KittenBroEeev (d | contributions)better
11 octobre 2022 à 19:00Vignette pour la version du 11 octobre 2022 à 19:00696 × 880 (806 kio)KittenBroEeev (d | contributions)better
2 août 2016 à 05:06Vignette pour la version du 2 août 2016 à 05:06174 × 220 (20 kio)Russia 55 (d | contributions)mod
25 décembre 2007 à 11:52Vignette pour la version du 25 décembre 2007 à 11:52174 × 220 (12 kio)BotCat (d | contributions){{Information |Description = {{en|Agidel (Bashkortostan), coat of arms}} {{ru|Агидель (Башкортостан), герб}} |Source = http://vector-images.com/image.php?epsid=9778 |Date= |Author = vector-images.com |Permission = See below |other_

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