File:Coat of Arms of Bryansk Oblast.png
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Coat_of_Arms_of_Bryansk_Oblast.png (200 × 208 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/png)
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Données structurées
Légendes
Avertissement juridique Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs. L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993). |
DescriptionCoat of Arms of Bryansk Oblast.png | Coat of Arms of Bryansk Oblast |
Source | [1] |
Auteur | user:Stianbh |
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5
Paragraphe 6
Texte officiel du Code : en russe. |
||
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
|
Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau. |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 16 avril 2006 à 10:03 | 200 × 208 (14 kio) | Stianbh (d | contributions) | {{PD-RU-exempt}} {{Insignia}} {{Vector-Images.com}} http://vector-images.com/image.php?epsid=649 Category:Bryansk Oblast Category:Coats of Arms of Russian federal subjects |
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