File:Coat of Arms of Novy Oskol (Belgorod oblsat).png

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Coat_of_Arms_of_Novy_Oskol_(Belgorod_oblsat).png ‎(200 × 247 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/png)

Légendes

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Description

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Description
English: Novy Oskol (Belgorod oblsat), coat of arms
Русский: Герб Новооскольского района (Белгородская область)
Date Date inconnue
Unknown date
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=965
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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actuel17 avril 2006 à 09:22Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:22200 × 247 (11 kio)Panther (d | contributions){{en|Novy Oskol (Belgorod oblsat), coat of arms}} {{ru|Новый Оскол (Белгородская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=965 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villa

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