File:Coat of arms of Irkutsk Oblast.png
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Coat_of_arms_of_Irkutsk_Oblast.png (175 × 216 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)
Informations sur le fichier
Données structurées
Légendes
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5
Paragraphe 6
Texte officiel du Code : en russe. |
||
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
|
Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau. |
http://my-gerb.com/cat.html?itemid=28 copie d'archive sur Wayback Machine
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 16 avril 2006 à 19:15 | 175 × 216 (6 kio) | Stianbh (d | contributions) | {{PD-RU-exempt}} {{Insignia}} {{Vector-Images.com}} http://vector-images.com/image.php?epsid=137 Category:Irkutsk Oblast Category:Coats of arms of Russian federal subjects |
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