File:TAHAR SFAR2 (photo carnet).jpg

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TAHAR_SFAR2_(photo_carnet).jpg ‎(135 × 184 pixels, taille du fichier : 5 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description

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Description Picture of the Tunisian politician Tahar Sfar
Date
Source Personal collection of Rachid Sfar
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 novembre 2007 à 07:53Vignette pour la version du 4 novembre 2007 à 07:53135 × 184 (5 kio)Moumou82 (d | contributions)
21 août 2007 à 21:43Vignette pour la version du 21 août 2007 à 21:43178 × 232 (11 kio)Nejibnajib (d | contributions){{Information |Description= Tahar Sfar |Source= oeuvre personnelle |Date=12/101940 |Author=Sfar rachid |Permission= |other_versions= }}

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