File:Toulouse Karte 1631.jpg

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Toulouse_Karte_1631.jpg ‎(674 × 537 pixels, taille du fichier : 145 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description[modifier]

Description
Français : Plan de Toulouse (France) en 1631, par Melchior Tavernier.
English: Map of Toulouse (France) in 1631 A.D, by Melchior Tavernier
Date
Source Personal scan
Auteur ¡0-8-15!

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain

L’auteur est mort en 1665 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (France) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights.
Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work was PD on the URAA date in its source country. Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.
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actuel25 juin 2005 à 16:36Vignette pour la version du 25 juin 2005 à 16:36674 × 537 (145 kio)¡0-8-15! (d | contributions)Map of Toulouse, 1631 {{PD-Old}} de:Bild:Toulouse Karte 1631.jpg

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