File:1954 - Bourguiba prisoner.jpg

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1954_-_Bourguiba_prisoner.jpg ‎(430 × 296 pixels, taille du fichier : 96 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
العربية: صورة الحبيب بورقيبة عند نقله من المنفى بجزيرة جالطة (لاجاليت) غير المأهولة قرب ساحل تونس الشمالي حيث نفته فرنسا عام ١٩٥٢ مدة عامين .
Date
Source http://eltaher.org/docs_photos/1954-Bourguiba-prisoner-image1201_en.html
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 juin 2016 à 11:27Vignette pour la version du 11 juin 2016 à 11:27430 × 296 (96 kio)Moumou82 (d | contributions)Cropped 9 % vertically using CropTool with precise mode.
4 juin 2015 à 15:05Vignette pour la version du 4 juin 2015 à 15:05430 × 324 (107 kio)Mr. Ibrahem (d | contributions)User created page with UploadWizard

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