File:70 гв. ОМСБр.jpg

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Légendes

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Description

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Description
Русский: 70-я гвардейская Отдельная мотострелковая бригада
Date
Source Министерство обороны СССР
Auteur Министерство обороны СССР

знамя 70-я гвардейская Отдельная мотострелковая бригада

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
Creative Commons CC-Zero Ce fichier est dans le domaine public selon les termes de la licence Creative Commons CC0 1.0 Universel.
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 mai 2011 à 15:44Vignette pour la version du 22 mai 2011 à 15:441 280 × 960 (708 kio)Кашак (d | contributions){{Information |Description ={{ru|1=70-я гвардейская Отдельная мотострелковая бригада}} |Source =Министерство обороны СССР |Author =Министерство обороны

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