File:Abdelmajid Ben M'rad (EST) et Tahar Chaïbi (CA).jpg

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Abdelmajid_Ben_M'rad_(EST)_et_Tahar_Chaïbi_(CA).jpg ‎(754 × 378 pixels, taille du fichier : 42 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

Abdelmajid Ben M'rad (EST) et Tahar Chaïbi (CA)

Description

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Description
Français : Abdelmajid Ben M'rad (EST) et Tahar Chaïbi (CA)
Date
Source Travail personnel
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel17 mars 2022 à 00:20Vignette pour la version du 17 mars 2022 à 00:20754 × 378 (42 kio)Hoos32 (d | contributions)Uploaded own work with UploadWizard

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