File:Aimitsu-1942-Flowers(Anemones).png

En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation.
Note : veuillez utiliser {{PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956.

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :

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En accord avec les termes de la loi japonaise relative aux droits d'auteur, cette image est dans le domaine public car son copyright a expiré. Selon les articles 51 et 57 de la loi, tout travail non photographique entre dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur (du dernier auteur s'il y en a plusieurs), ou cinquante ans après la première publication pour les auteurs anonymes ou les travaux dont les droits sont détenus par une organisation. Note : veuillez utiliser {{PD-Japan-oldphoto}} pour les photographies publiées avant le 31 décembre 1956. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.  Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.