File:Amen 1857 - First page.jpg

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Amen_1857_-_First_page.jpg ‎(409 × 523 pixels, taille du fichier : 88 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
English: Amen_1857_-_First_page
Français : Amen 1857 premiere page
العربية: عهد الأمان 1857 أول صفحة
Date
Source http://www.rcd.tn/republique/02_historique/historique_02_03.html
Auteur Muhammad II ibn al-Husayn
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel30 novembre 2010 à 10:56Vignette pour la version du 30 novembre 2010 à 10:56409 × 523 (88 kio)Helmoony (d | contributions){{Information |Description={{en|1=Amen_1857_-_First_page}} {{fr|1=Amen 1857 premiere page}} {{ar|1=عهد الأمان 1857 أول صفحة}} |Source=http://www.rcd.tn/republique/02_historique/historique_02_03.html |Author=Muhammad II ibn al-Husayn |Date=

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