File:Artur Grottger foto.jpg

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English: Artur Grottger photo.
Date
Source NAC Sygnatura: 1-K-3047a-1
Auteur Koncern Ilustrowany Kurier Codzienny - Archiwum Ilustracji
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est placée dans le domaine public parce que, selon l'article 3 de la loi sur le droit d'auteur du 29 mars 1926 de la Republique de Pologne et l'article 2 de la loi sur le droit d'auteur du 10 juillet 1952 de la République populaire de Pologne, toutes les photographies d'auteurs polonais (ou publiées pour la première fois en Pologne, ou publiées simultanément en Pologne et dans un autre pays) publiées sans spécification claire des droits d'auteur afférents avant le changement de régime juridique introduit par la loi du 23 mai 1994 sur le droit d'auteur sont considérées comme faisant partie du domaine public.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Pologne) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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actuel27 décembre 2012 à 08:41Vignette pour la version du 27 décembre 2012 à 08:41463 × 685 (157 kio)Grottger (d | contributions)User created page with UploadWizard

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