File:Bahnhof Aiguille bei Limoges vor 1914.jpg

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Légendes

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Description

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Description
Français : Gare L'Aiguille prés Limoges avant 1914 avec pont de Briance
Deutsch: Bahnhof Aiguille bei Limoges vor 1914 mit Briance-Brücke
Date vers 1914
date QS:P,+1914-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source ancien carte postale
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Lieu de la prise de vue45° 46′ 41,48″ N, 1° 12′ 17,24″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel12 février 2022 à 13:47Vignette pour la version du 12 février 2022 à 13:471 280 × 820 (454 kio)Lantus (d | contributions)== {{int:filedesc}} == {{Information |description={{fr|1=Gare L'Aiguille prés Limoges avant 1914 avec pont de Briance}}{{de|Bahnhof Aiguille bei Limoges vor 1914 mit Briance-Brücke}} |date={{other date|~|1914}} |source=ancien carte postale |author={{unknown|author}} |permission= |other versions= }} {{camera location dec|45.77819|1.20479}} =={{int:license-header}}== {{PD-France}} Category:Railway viaducts in France Category:Train stations in Haute-Vienne‎

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