File:Bejaneodestour.GIF

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Description[modifier]

Description
Français : Habib Bourguiba et Tahar Sfar à Béja le 25 avril 1934 pour créer la première cellule du Néo-Destour de la ville
Date
Source Hadith El Karn (July 1987)
Auteur Inconnuwikidata:Q4233718

Conditions d'utilisation[modifier]

Public domain Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »

Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.


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actuel30 mars 2017 à 07:14Vignette pour la version du 30 mars 2017 à 07:141 058 × 708 (564 Kio)Denarivs (discussion | contributions)Reverted to version as of 10:40, 19 July 2008 (UTC)
7 novembre 2008 à 20:49Vignette pour la version du 7 novembre 2008 à 20:491 058 × 708 (362 Kio)Moumou82 (discussion | contributions){{Information |Description= |Source= |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }}
19 juillet 2008 à 10:40Vignette pour la version du 19 juillet 2008 à 10:401 058 × 708 (564 Kio)Slimvaga (discussion | contributions){{Information |Description={{fr|1=Habib Bourguiba à Béja le 25 avril 1934 pour créer la première cellule du Néo-Destour de la ville}} |Source=Own work |Author=Slimvaga |Date=1987 |Permission= |other_versions= }} {{ImageUpload|full}
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