File:Bouguenais (Loire-INf.), Carrières de Roche-Balue, Les Voies de dégagement, Les Estacades au bord de la Loire et a gauche Basse-Indre (Collection F. Chapeau, Nantes).jpg

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Description
Français : Bouguenais (Loire-INf.), Carrières de Roche-Balue, Les Voies de dégagement, Les Estacades au bord de la Loire et a gauche Basse-Indre (Collection F. Chapeau, Nantes)
Date vers 1910
date QS:P,+1910-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Delcampe
Auteur Collection F. Chapeau, Nantes
Autres versions IGN
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Lieu de la prise de vue47° 11′ 14,28″ N, 1° 39′ 21,49″ O Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel19 avril 2021 à 17:26Vignette pour la version du 19 avril 2021 à 17:261 625 × 1 067 (505 kio)NearEMPTiness (d | contributions)Retouched using GIMP 2.10 to remove modern lettering in the centre
19 avril 2021 à 17:25Vignette pour la version du 19 avril 2021 à 17:251 625 × 1 067 (518 kio)NearEMPTiness (d | contributions)Photo side up
19 avril 2021 à 17:25Vignette pour la version du 19 avril 2021 à 17:251 625 × 1 071 (221 kio)NearEMPTiness (d | contributions)Uploaded a work by Collection F. Chapeau, Nantes from [https://www.delcampe.net/fr/collections/cartes-postales/france/bouguenais/44-bouguenais-carrieres-de-roche-balue-les-voies-de-degagement-les-estacades-train-de-wagonnets-1247322139.html Delcampe] with UploadWizard

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