File:Bourguiba-Thaalbi-Sfar.jpg

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Bourguiba-Thaalbi-Sfar.jpg ‎(697 × 445 pixels, taille du fichier : 89 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

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Description
Français : De droite à gauche A.TAALBI, H.BOURGUIBA et TAHAR SFAR
Date
Source https://www.facebook.com/143117465750409/photos/a.414856545243165.96406.143117465750409/399492673446219/?type=3&theater
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel22 mai 2016 à 18:54Vignette pour la version du 22 mai 2016 à 18:54697 × 445 (89 kio)Moumou82 (d | contributions)Cropped 3 % horizontally and 6 % vertically using CropTool with precise mode.
21 mai 2016 à 19:19Vignette pour la version du 21 mai 2016 à 19:19720 × 474 (89 kio)ELEL09 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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