File:Bourguiba Slim.jpg

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Bourguiba_Slim.jpg ‎(622 × 581 pixels, taille du fichier : 32 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

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Description
English: President Bourguiba with minister Mongi Slim
العربية: الرئيس بورقيبة مع الوزير منجي سليم
Date avant 1969
date QS:P,+1969-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1969-00-00T00:00:00Z/9
Source https://www.facebook.com/pages/Le-Bourguibisme-ne-mourra-jamais/143117465750409
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel14 décembre 2013 à 17:48Vignette pour la version du 14 décembre 2013 à 17:48622 × 581 (32 kio)Ashoola (d | contributions)User created page with UploadWizard

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