File:Carlist politicians in Pamplona 1931.jpg

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Légendes

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Carlist politicians in Pamplona 1931

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English: Carlist politicians in Pamplona 1931
Date
Source https://archivo.pamplona.es/opac/ficha.php?informatico=00026082PI&codopac=OPBI3&idpag=1301115297&presenta=digitaly2p#viajeinicial
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain Cette photographie est dans le domaine public en Espagne car il s'agit d'une simple photographie prise il y a plus de 25 ans, c'est-à-dire, avant le 1er janvier 1999.

Cette image doit inclure un tag décrivant pourquoi elle est du domaine public aux États-Unis. Habituellement, cela signifie qu'il a été publié avant 1929.
Voir Template:PD-Spain-photo/doc pour plus de détails. Utilisez ce tag exclusivement pour des photos simples et NON pour des dessins ou d'autres œuvres d'art.

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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actuel13 décembre 2023 à 20:10Vignette pour la version du 13 décembre 2023 à 20:10910 × 607 (160 kio)Unsereveranstaltungen (d | contributions)Uploaded a work by not known from https://archivo.pamplona.es/opac/ficha.php?informatico=00026082PI&codopac=OPBI3&idpag=1301115297&presenta=digitaly2p#viajeinicial with UploadWizard

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