File:Chanson royaliste 1815.png

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Légendes

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Chanson royaliste française. Composée en 1815.

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Description
Français : Chanson royaliste française. Composée en 1815.
Date
Source

Relation des fêtes qui ont eu lieu à Chambéry les 16 et 17 décembre 1815, p.26

https://www.google.fr/books/edition/Relation_des_f%C3%AAtes_qui_ont_eu_lieu_%C3%A0_C/aDnMHxYF8KoC?hl=fr&gbpv=1
Auteur Sujet à polémique

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel13 avril 2024 à 17:50Vignette pour la version du 13 avril 2024 à 17:50456 × 515 (102 kio)Fourvière Hedgehog (d | contributions)Uploaded a work by Sujet à polémique from Relation des fêtes qui ont eu lieu à Chambéry les 16 et 17 décembre 1815, p.26 https://www.google.fr/books/edition/Relation_des_f%C3%AAtes_qui_ont_eu_lieu_%C3%A0_C/aDnMHxYF8KoC?hl=fr&gbpv=1 with UploadWizard

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