File:Coat of Arms of Reutov (Moscow oblast).png

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Légendes

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Description

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Description
Русский: В лазоревом (синем, голубом) поле золотой колокол, с сидящим на нём серебряным голубем
Source Администрация Реутова / Герб
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel15 novembre 2015 à 17:26Vignette pour la version du 15 novembre 2015 à 17:26745 × 898 (55 kio)Ilyanel (d | contributions)Pigeon's eye
15 novembre 2015 à 17:19Vignette pour la version du 15 novembre 2015 à 17:19745 × 898 (56 kio)Ilyanel (d | contributions)fix
15 novembre 2015 à 17:16Vignette pour la version du 15 novembre 2015 à 17:16745 × 898 (62 kio)Ilyanel (d | contributions)True colors
15 novembre 2015 à 17:08Vignette pour la version du 15 novembre 2015 à 17:08745 × 898 (148 kio)Ilyanel (d | contributions)Bigger
5 novembre 2015 à 20:04Vignette pour la version du 5 novembre 2015 à 20:04238 × 296 (73 kio)Ilyanel (d | contributions)Прозрачность
23 octobre 2012 à 17:14Vignette pour la version du 23 octobre 2012 à 17:14241 × 298 (64 kio)Ilyanel (d | contributions)http://реутов.рф/city/arms/
30 janvier 2011 à 18:19Vignette pour la version du 30 janvier 2011 à 18:19180 × 219 (46 kio)Ilyanel (d | contributions)
17 avril 2006 à 09:30Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:30174 × 226 (9 kio)Panther (d | contributions){{en|Reutov (Moscow oblast), coat of arms}} {{ru|Реутов (Московская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=2573 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villages of Moscow Regi

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