File:Coat of arms of the Soviet Union 4.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 410 × 420 pixels, taille : 765 kio)
Légendes
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Description[modifier]
Coat of arms of the Soviet Union
Based on vector image from EuroLine LLC (http://Vector-Images.com)
Conditions d’utilisation[modifier]
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5
Paragraphe 6
Texte officiel du Code : en russe. |
||
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
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Avertissement juridique Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs. L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993). |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 31 mai 2006 à 20:27 | 410 × 420 (765 kio) | .:Ajvol:. (d | contributions) | ===Description=== Coat of arms of the Soviet Union Based on vector image from EuroLine LLC (http://Vector-Images.com) == Licensing == {{PD-RU-exempt}} Category:Coats of arms of Soviet Union Category:History |
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Utilisations locales du fichier
Les 6 pages suivantes utilisent ce fichier :
- File:Coat of arms of the Soviet Union (1929–1936).svg
- File:Coat of arms of the Soviet Union (1936–1946).svg
- File:Coat of arms of the Soviet Union (1956–1991).svg
- File:Coat of arms of the Soviet Union (printed version).svg
- File:Escudo de Rancagua.svg
- File:Soviet coat of arms.svg (redirection de fichier)
Utilisations du fichier sur d’autres wikis
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
- Utilisation sur fr.wikipedia.org
Métadonnées
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Largeur | 410.00000 |
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Hauteur | 420.00000 |