File:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens, 1802.pdf
- Fichier
- Historique du fichier
- Utilisations locales du fichier
- Utilisations du fichier sur d’autres wikis
- Métadonnées
Fichier d’origine (1 179 × 1 777 pixels ; taille du fichier : 22,96 Mio ; type MIME : application/pdf ; 2 pages)
Légendes
Description
[modifier]( ) | ||
---|---|---|
Auteur |
Gouvernement |
|
Description |
Français : ajouté pour wikisource |
|
Date de publication |
1802 publication_date QS:P577,+1802-00-00T00:00:00Z/9 |
|
Source | File:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens- Archives nationales- A-1055 page 1.jpg & File:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens - Archives nationales- page 2.jpg |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929. | |
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. |
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 9 septembre 2020 à 12:55 | 1 179 × 1 777, 2 pages (22,96 Mio) | Ernest-Mtl (d | contributions) | Uploaded a work by Gouvernement from File:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens- Archives nationales- A-1055 page 1.jpg & File:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens - Archives nationales- page 2.jpg with UploadWizard |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.
Utilisations locales du fichier
Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :
Utilisations du fichier sur d’autres wikis
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
- Utilisation sur fr.wikisource.org
- Livre:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens, 1802.pdf
- Page:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens, 1802.pdf/1
- Page:Décret-loi autorisant la traite et l'esclavage dans les colonies restituées par le traité d’Amiens, 1802.pdf/2
- Utilisation sur www.wikidata.org
Métadonnées
Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.
Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Logiciel utilisé | ABBYY FineReader 14 |
---|---|
Programme de conversion | ABBYY FineReader 14 |
Chiffré | no |
Taille de la page |
|
Version du format PDF | 1.5 |