File:David Cazes.png

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Légendes

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Description

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Description
עברית: Educator David Cazes (beyond the desk) and a group of teachers and rabbis, Tunis, 1887.
Date Date inconnue
Unknown date
Source ירון צור, "סיפור תרבות : יהודי תוניסיה וארצות מוסלמיות אחרות", עמ' 44
Auteur ארכיון אליאנס

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel21 mai 2014 à 02:00Vignette pour la version du 21 mai 2014 à 02:00503 × 374 (199 kio)Ben tetuan (d | contributions)User created page with UploadWizard

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