File:Donnet - Le Dauphiné, 1900 (page 205 crop).jpg

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Description

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Gaston Donnet : Le Dauphiné  :s:fr:Livre:Donnet - Le Dauphiné, 1900 (page 205 crop).jpg
Auteur
Gaston Donnet  (1867–1908)  wikidata:Q103850778 s:fr:Auteur:Gaston Donnet
 
Autres noms
pseudonyme : Laurent Guy
Description journaliste français
Date de naissance / décès 21 août 1867 Éditer sur Wikidata septembre 1908 Éditer sur Wikidata
Autorité
author QS:P50,Q103850778
Correcteur
Société Française d’Édition d’Art L.-H. May
Illustrateur
Eugène Charpenay  (1842–)  wikidata:Q113951360
 
Autres noms
Eugene Charpenay
Date de naissance 15 novembre 1842 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance Grenoble Éditer sur Wikidata
Autorité
illustrator QS:P110,Q113951360
Titre
Le Dauphiné
Édition 1
Description
Le Dauphiné, seigneurie indépendante, « transportée» au royaume de France au XIVe siècle, province d’Ancien régime, qui a été partagée à la Révolution entre les départements de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes, est l’objet unique de cet imposant ouvrage.
Liste des pages 352
Langue français
Date de publication 1900
publication_date QS:P577,+1900-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication
Paris
Source https://books.google.ca/books/about/Le_Dauphin%C3%A9.html?id=omK1Ka2tiL0C
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel29 novembre 2020 à 16:12Vignette pour la version du 29 novembre 2020 à 16:121 510 × 2 110 (933 kio)Denis Gagne52 (d | contributions)File:Donnet - Le Dauphiné, 1900.djvu cropped using CropTool with precise mode.

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