File:Dumesnil - De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, 1849.djvu

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Légendes

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Auteur
Clément Dumesnil
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Description
Français : ajouté pour le wikisource
Date de publication 1849
publication_date QS:P577,+1849-00-00T00:00:00Z/9
Source Internet Archive
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Conditions d’utilisation[modifier]

Public domain

L’auteur est mort en 1861 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 janvier 2021 à 06:03Vignette pour la version du 17 janvier 2021 à 06:03864 × 1 373, 53 pages (3,18 Mio)Ernest-Mtl (d | contributions)Uploaded a work by Clément Dumesnil from [https://archive.org/details/cihm_34625/page/n3/mode/2up Internet Archive] with UploadWizard

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