File:ETRC-P021-folder1 002 141.jpg

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ETRC-P021-folder1_002_141.jpg ‎(480 × 286 pixels, taille du fichier : 27 kio, type MIME : image/jpeg)

Légendes

Légendes

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Description

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Description
Français : Chemin de fer South Easter, gare de Sutton Junction
English: South Eastern Railway, No. 12, Sutton Junction Station
Date vers 1880
date QS:P,+1880-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Centre de ressources pour l'étude des Cantons-de-l'Est
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Lieu de la prise de vue45° 08′ 53,67″ N, 72° 35′ 53,87″ O  Heading=350° Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

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Public domain Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
  • Elle a été publiée avant le 1er janvier 1970, ou
  • Elle a été créée avant le 1er janvier 1945, ou
  • 75 ans se sont écoulés depuis la fin de son année de création, sans qu'elle ne soit jamais publiée alors qu'elle était encore sous copyright.

(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1)

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 janvier 2021 à 23:05Vignette pour la version du 17 janvier 2021 à 23:05480 × 286 (27 kio)Webfil (d | contributions)Uploaded a work by William E. Foster from [https://www.townshipsarchives.ca/south-eastern-railway-12-sutton-junction-station] with UploadWizard

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