File:EXTRAIT-DE-NAISSANCE.jpg
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Données structurées
Légendes
Description
[modifier]DescriptionEXTRAIT-DE-NAISSANCE.jpg |
Français : Acte de naissance du Club africain |
Date | |
Source | Club africain |
Auteur | Auteur inconnuUnknown author |
Conditions d’utilisation
[modifier]Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
|
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 25 juillet 2011 à 12:02 | 450 × 608 (83 kio) | Adnen1985~commonswiki (d | contributions) | {{Information |Description ={{fr|1=Acte de naissance du Club Africain}} |Source =Archives |Author =Adnen1985 |Date =1920 |Permission =Ce document a été placé dans le domaine public conformément à la |
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