File:Eglise de Chaouat.jpg

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Légendes

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Description

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Description
Français : Église de Chaouat en Tunisie vers les années 1920
Date
Source https://www.delcampe.fr/fr/collections/cartes-postales/tunisie/chaouat-lagrene-vignoble-188892953.html
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel17 mai 2017 à 07:13Vignette pour la version du 17 mai 2017 à 07:13823 × 525 (115 kio)Camille56 (d | contributions)User created page with UploadWizard

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