File:Emblem of Karumai, Iwate.svg

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Légendes

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Emblem of Karumai, Iwate

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Description Emblem of Karumai, Iwate
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Source 軽米町町章
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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

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actuel20 septembre 2022 à 14:43Vignette pour la version du 20 septembre 2022 à 14:43500 × 500 (700 octet)Xeror (d | contributions)Uploaded a work by {{AutVec|mti|Xeror}} from [https://ops-jg.d1-law.com/opensearch/SrJbF01/init?jctcd=8A7A11F707&houcd=H332909200801A&no=8&totalCount=523&fromJsp=SrMj 軽米町町章] with UploadWizard

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